Documenter ISQM-CH 1 dans l’entreprise de révision

État : octobre 2026 · fastview ag, Suhr

Responsables techniques : Marco Zanetti et Reto Ackermann, fiduciaires et experts-comptables, fastview ag

ISQM-CH 1 exige de chaque entreprise de révision un système de gestion de la qualité qui consigne les objectifs, les risques et les réponses et qui est surveillé régulièrement. pruvia tient ce système dans le même logiciel d’audit que les dossiers d’audit. De nombreux justificatifs naissent donc de données qui sont de toute façon produites pendant le contrôle.

De quoi il s’agit dans ISQM-CH 1

ISQM-CH 1 remplace l’ancienne norme d’assurance qualité ISQC-CH 1 et s’applique à toutes les entreprises de révision, y compris celles qui n’effectuent que des contrôles restreints. Au lieu d’une liste de contrôle fixe, la norme exige une approche fondée sur les risques : l’entreprise fixe des objectifs de qualité, évalue les risques qui menacent ces objectifs et planifie des réponses. La direction générale évalue le système au moins une fois par an. ISQM-CH 2 règle en complément la revue de la qualité de la mission.

Selon l’état des documents sur lesquels pruvia se fonde, ISQM-CH 1 est en vigueur depuis le 15 décembre 2025. Les entreprises de révision non soumises à la surveillance de l’État doivent avoir conçu et mis en place leur système d’ici au 15 décembre 2026. Les communications d’EXPERTsuisse et de l’ASR font foi.

Les huit composantes dans pruvia

La page « Gestion de la qualité (ISQM-CH 1) » liste les composantes avec renvoi aux paragraphes de la norme :

Chaque composante a trois onglets. « Objectifs » affiche le texte de la norme. Sous « Risques & réponses », vous décidez pour chaque réponse proposée « mise en œuvre » ou « non applicable » et renvoyez à votre propre directive, par exemple un chapitre du manuel qualité. Sous « Justificatifs » figure ce qui est attesté. Les risques proposés dépendent de la taille de l’entreprise : une personne agréée, petite (2–5 professionnels) ou moyenne entreprise de révision (6–15 professionnels) ou soumise à la surveillance de l’État. pruvia propose la taille d’après le nombre de personnes agréées. Une composante est considérée comme complète lorsque tous les risques sont décidés et tous les justificatifs présents.

Justificatifs tirés des dossiers d’audit

Un justificatif provient du système, d’un téléversement (PDF jusqu’à 8 Mo) ou d’une confirmation par personne. Pour les justificatifs système, pruvia exploite les dossiers d’audit de l’entreprise : appréciations d’acceptation, déclarations d’indépendance et de confidentialité des participants, consultations, revue de la qualité de la mission, date de validation du rapport et d’archivage ainsi que, par personne, agrément, numéro ASR, heures de formation continue et file reviews. Il en résulte des indicateurs tels que « mandats appréciés », « dossiers archivés dans les 60 jours » ou « personnes agréées avec au moins 30 h de formation continue ». Ce qui manque apparaît comme point ouvert. La page IA et automatisation dans la révision décrit comment naissent les dossiers d’audit dont proviennent ces justificatifs et quelles étapes pruvia automatise à cette occasion.

Inspection et évaluation annuelle

1. Inspection (firm review et file review). Vous choisissez la période et l’inspecteur ou l’inspectrice ; peuvent être choisies les personnes agréées ou une personne externe. Qui a participé au mandat à titre de responsable ne peut pas l’inspecter. pruvia propose un mandat clôturé : d’abord chez la personne responsable avec l’inspection la plus ancienne ou sans inspection, les contrôles ordinaires et les contrôles spéciaux avant les contrôles restreints. Firm review et file review comprennent huit points chacun ; vous saisissez les constatations avec cause, mesure et échéance. Le résultat est un rapport d’inspection en PDF.
2. Évaluation annuelle (par. 53–54). Après l’inspection, la direction générale choisit l’une des trois conclusions sur le système de gestion de la qualité ; si elle s’écarte de « assurance raisonnable », une justification est obligatoire. pruvia classe le procès-verbal en PDF et conserve les évaluations antérieures.

Organisation de l’entreprise de révision

Sous « Organisation de l’entreprise de révision », pruvia tient ce qui atteste les composantes ressources et gouvernance :

• Personnes et agréments : agrément (expert-réviseur agréé, réviseur agréé, sans agrément), numéro ASR, formation continue des trois dernières années et fonction dirigeante. Pour chaque cours sont saisis la date, le titre, le prestataire, les heures et l’attestation. Les confirmations d’indépendance et de confidentialité sont tenues chaque année par personne.
• Organes et procès-verbaux avec date, séance et décisions.
• Règlements et directives avec modèles de règlement d’organisation, de directive sur l’indépendance, de règlement de formation continue, de directive informatique et de protection des données ainsi que de directive sur l’acceptation et la démission, chacun avec version, date d’entrée en vigueur, périodicité, responsables, dernière révision et PDF.
• Assurances et contrats, en particulier la responsabilité civile professionnelle avec compagnie, couverture et date d’échéance. Si elle manque, pruvia le signale.
• Communications à l’ASR avec date et contenu.

Ce que l’organe de révision décide

pruvia fournit les composantes, les objectifs et des propositions de risques et de réponses, et compile les justificatifs. L’entreprise de révision décide si une réponse est mise en œuvre, quelles directives propres s’appliquent, quels mandats font l’objet de l’inspection, comment remédier aux constatations et à quelle conclusion la direction parvient. La responsabilité du système de gestion de la qualité reste du ressort de la direction générale.

Questions fréquentes

ISQM-CH 1 s’applique-t-il aussi aux entreprises qui n’effectuent que des contrôles restreints ?

Oui. ISQM-CH 1 s’applique à toutes les entreprises de révision, même si elles n’effectuent que des contrôles restreints. Dans pruvia, la gestion de la qualité est donc disponible indépendamment du type de contrôle.

Quels justificatifs pruvia produit-il lui-même ?

Des indicateurs tirés des dossiers d’audit et des données des personnes : déclarations d’indépendance et de confidentialité, appréciations d’acceptation, consultations, archivage dans les 60 jours, agréments et heures de formation continue. Ce qui manque apparaît comme point ouvert.

Comment se déroule l’inspection ?

Sous forme de firm review et de file review avec huit points chacun. pruvia propose un mandat clôturé, bloque les inspecteurs et inspectrices qui ont participé au mandat à titre de responsable et établit un rapport d’inspection en PDF.

Puis-je classer mes propres documents ?

Oui. Les justificatifs peuvent être téléversés en PDF jusqu’à 8 Mo. Vous classez les règlements et directives sous « Organisation de l’entreprise de révision » avec version, validité et responsables.

ISQM-CH 2 est-il aussi couvert ?

pruvia tient par mandat les déclarations de l’équipe de mission, la consultation et la revue de la qualité de la mission ; ces indications entrent comme justificatifs dans ISQM-CH 1.

Essayer pruvia

La visite du système présente pruvia avec des données d’exemple, sans inscription. Pour toute question concernant votre entreprise de révision, convenez d’une démo en ligne.

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